Le réseau Treees - Huglo Lepage Avocats

Transition lab et Réseau d’Experts Ethiques pour l’Environnement et la Santé

Ce réseau est né de la nécessité apparue comme évidente au cabinet HLA d’instaurer des habitudes de travail en commun d’experts pour mener à bien des dossiers complexes, aussi bien dans le domaine de la consultation que dans celui du contentieux. En effet, si le droit est aujourd’hui au cœur des opérations, comme l’est d’une autre manière la finance, la complexité appelle la mise en commun de compétences extrêmement variées. C’est la raison pour laquelle il est apparu indispensable de disposer d’un réseau d’experts – judiciaires ou non – venus de secteurs très divers et partageant la même éthique au regard, en particulier, d’une économie sobre et durable.

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L’objectif du réseau est très simple : créer des habitudes de travail en commun pour offrir des services mieux adaptés et plus performants mais aussi développer une réflexion commune sur de grandes thématiques transverses de manière à faire progresser les compétences de chacun.

Les compétences du réseau TREEES

Dans le cadre du réseau TREEES, 5 acteurs se sont organisés pour proposer une offre complète, depuis la réalisation d’études préalables jusqu’à la signature le cas échéant de contrats ORE, notamment dans le cadre de la loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages et de la séquence ERC, mais aussi du plan biodiversité publié en juillet 2018 et dans lequel un objectif de Zéro Artificialisation Nette (ZAN)est fixé.

La liste des entreprises qui, pour s’aligner sur les accords de Paris sur le climat, déploient des stratégies de réduction de leurs émissions carbonées, ne cesse de s’allonger. La prise de conscience et l’impact du changement climatique tout comme la destruction du vivant démontrent l’absolue nécessité d’une RSE solide, bien au-delà de mesures identifiées comme du greenwashing.

La sécurité des produits et donc le contrôle de leur toxicité est un sujet majeur qui appelle une approche pluridisciplinaire. Ce sujet concerne à la fois les questions de production (ICPE), de transport, de consommation mais aussi de gestion des territoires. Il appelle des connaissances scientifiques (écotoxicologie, chimie, biologie) médicales et juridiques.

L’explosion de l’usine AZF à Toulouse, et plus récemment l’explosion de l’usine Lubrizol à Rouen en 2019, la catastrophe de Beyrouth, rappellent de manière constante, la présence du risque industriel d’autant plus prégnant que nos villes se sont développées en faisant coexister, dans certaines zones, de fortes densités de population et des entreprises particulièrement dangereuses soumises à la législation Seveso seuil haut et bas. Les collectivités territoriales, comme les industriels ainsi que les populations sont donc confrontés à devoir gérer un risque qui peut être majeur en essayant de le réduire et de trouver un équilibre entre les nécessités économiques des industriels, les besoins économiques autres et la sécurité des personnes et des biens.

Le sujet de la santé environnementale est le 3ème volet du défi écologique avec le climat et la biodiversité ; il doit donc être pris en compte au même titre que ces deux sujets majeurs tant par les acteurs économiques que par les acteurs publics dans toutes leurs politiques et ce d’autant plus que la pandémie du COVID fait du lien entre santé et environnement une évidence et instaure la question de la santé comme une priorité absolue.

L’objectif est de permettre à tous les acteurs de l’urbanisme et de l’aménagement, publics et privés, de pouvoir appréhender de manière globale les problématiques qui sont les leurs en intégrant la question climatique, celle de la biodiversité, de la ville durable y compris le sujet du transport tout en tenant compte des contraintes juridiques et techniques traditionnelles liées à la construction, à l’aménagement du territoire et à l’urbanisme et aux différents rapports contractuels ainsi qu’aux questions de responsabilité qui en découlent.

L’urgence climatique et environnementale appelle à une mobilisation financière sans
précédent, notamment par ses montants : selon les experts, entre 3 et 5 trillions de
dollars par an sont nécessaires pour financer la transition énergétique et écologique
tout en assurant un redémarrage économique post COVID qui soit soutenable et
acceptable socialement.
La menace climatique et environnementale appelle également à se doter des moyens
de mieux appréhender et mesurer les risques émergents qui commencent déjà à
frapper les activités économiques et impacter les équilibres géopolitiques : incendies,
sécheresses, inondations, pollutions, déplacement des populations et pandémies ne
sont que les prémices de bouleversements de plus en plus incontrôlables. Selon Nick
Stern, la hausse des températures cache un enjeu encore plus inquiétant : la hausse de
l’incertitude ; qui conduit les assureurs à déclarer qu’ils seront sans doute incapables
de remplir leur rôle dans un monde au-delà de 3° de réchauffement.