Avocate Of Counsel inscrite au barreau de Paris depuis 2012
Avocate au barreau de Paris depuis 2012, Roxane Sageloli a développé une activité de conseil et de contentieux en droit de l’urbanisme et de l’aménagement, droit public, droit des énergies renouvelables et droit de l’environnement.
Investie de longue date dans la gestion des problématiques d’urbanisme et d’aménagement du territoire, elle conseille et accompagne diverses entreprises (constructeurs, promoteurs, aménageurs, sociétés d’économie mixte), collectivités et établissements publics dans le montage, la sécurisation et le suivi de nombreux projets urbains et immobiliers, ou encore de développement d’énergies renouvelables (solaire au sol et en toiture, agrivoltaïsme, éolien, méthanisation…).
Son intervention couvre tout le champ de l’urbanisme réglementaire, incluant l’élaboration et l’évolution des documents d’urbanisme et de planification (PLU/PLUi, SCoT, plans de prévention des risques…).
En matière d’aménagement et d’urbanisme opérationnel, Roxane Sageloli réalise régulièrement des missions de conseil et d’audit de dossiers d’autorisations d’urbanisme et de travaux (permis de construire, d’aménager, lotissements, ZAC, ERP…), et d’environnement (autorisations environnementales, dérogations « espèces protégées », loi sur l’eau…). A cet effet elle accompagne également les clients du cabinet dans leurs relations avec l’administration, tant centrale que déconcentrée (préfets, services instructeurs, DREAL, DDT, etc.), en ce compris durant les phases de concertation et d’enquête publique.
Elle dispose également d’une solide expérience sur les questions de maitrise foncière (préemption, expropriation), et de protection du patrimoine (sites classés, inscrits, monuments historiques et sites patrimoniaux remarquables, litiges concernant les avis des architectes des Bâtiments de France).
Au contentieux Roxane Sageloli intervient tant en demande qu’en défense, pour une clientèle très diversifiée (collectivités, entreprises, associations et particuliers). Elle a participé dans ce cadre à de nombreux dossiers médiatiques (Extension de l’aéroport Nice Côte d’Azur, Centre Amazon dans le Gard, Hôtel Dune au Touquet, affaire des Gaz de schiste, Data center Interxion, Immeuble le Signal, Carrière du Vexin…).
Son implication et sa détermination lui valent d’être référencée par Best Lawyers France et le magazine Décideurs en droit de l’urbanisme et de l’aménagement.
- Urbanisme et aménagement
- Droit public des affaires
- Droit de l’énergie
- Biodiversité et ressources
- Environnement industriel
Roxane Sageloli intervient depuis 2023 avec ses confrères du cabinet HLA au sein du Master Management de la Transition Energétique créé avec de DeVinci Executive Education.
Elle intervient également dans le cadre de divers webinaires et formations spécialisées.
Derniers webinaires :
- Premier décryptage du projet de décret sur l’agrivoltaïsme, Webinaire HLA, décembre 2023
- Rendez-vous Experts Moniteur Juris : Décryptage de la loi ENR, juin 2023
- Urbanisme et biodiversité, Webinaire HLA, mars 2023
- Rendez-vous Experts Moniteur Juris : Actualité trimestrielle du droit de l’environnement, novembre 2021
- Eviter, Réduire, Compenser » Comment appréhender la séquence ERC, Webinaire HLA, juin 2020
- Urbanisme et aménagement durable : Concevoir la ville de demain, Webinaire HLA, mai 2020
Dernières formations :
- Master Management de la Transition Energétique, DeVinci Executive Education, 2023 – 2024
- Où en est la compensation écologique dans l’immobilier ?, Atelier de l’Observatoire de l’Immobilier Durable (OID), février 2020
- Actualisation de la formation en droit de l’environnement des CAE, EOLE RES, janvier 2019
- Les outils existants pour limiter l’impact du bâti sur les espaces naturels en amont des projets, MOOC Biodiversité et bâtiment OID/ADEME, juin 2020
- Le permis de construire et valant division : Quelles sont les nouvelles dispositions ?, Formation EFE, mai et octobre 2018
- Certificat d’aptitude à la profession d’avocat (EFB Paris, 2011)
- Master II Professionnel en droit de l’urbanisme (IUP de Narbonne, 2007)
- Master I en droit de l’action publique (Université de Perpignan, 2006)
Roxane Sageloli est co-auteur du code de justice administrative et du code de l’environnement (LexisNexis et Huglo Lepage Editions).
Elle contribue également à la publication d’articles et d’études dans diverses revues spécialisées.
Parmi les dernières productions :
- Loi APER du 10 mars 2023 : Déchiffrage des mesures phares, Le Moniteur n°91 des Dossiers techniques de la construction, septembre 2023
- L’implantation des installations photovoltaïques, du nouveau sous le soleil, La Semaine Juridique, Edition administrations et collectivités territoriales (JCP A), avril 2023
- Des chantiers en eau trouble : les interdictions de construire face à la sécheresse, Journal Spécial des Sociétés (JSS), août 2023
- Entre généralités et secteurs spécifiquement visés : décryptage de la loi climat dans le monde de l’entreprise, Journal Spécial des Sociétés (JSS), mai 2021
- Aménagement et développement durable : La démarche écoquartiers, Lettre BJDUonline, mai 2018
- Français
- Anglais