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Décryptage du rapport du Haut-Conseil pour le Climat (HCC) sur l’accélération de la transition climatique
Adaptation
La France a atteint en 2023 des records de raccordements en énergie solaire
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La justice norvégienne invalide les permis de production de trois gisements pétroliers
Publication
Que signifie la disparition du Ministère de la Transition Energétique ? Par Corinne Lepage
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La jurisprudence Czabaj est applicable à une autorisation environnementale : CAA Toulouse, 21 décembre
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Le Conseil d’Etat rejette la requête des associations liée à la crise de l’eau à Mayotte : CE
Adaptation
Les friches : Notion & dérogation au principe de discontinuité de la loi « Littoral » ?
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Le statut de « forêt de protection » largement fragilisé par un nouveau décret (n°2023-1402 du 29 décembre 2023)
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Une commission d’enquête de l’Assemblée nationale publie son rapport d’enquête sur les pesticides
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Le Conseil d’Etat procède à une distinction entre les travailleurs permanents et les travailleurs occasionnels
Adaptation
La COP28, des tensions, des discussions, un manque d’ambition
Flash Actu HLA
Victoire du cabinet Huglo Lepage Avocats – Censure de l’étude d’impact du projet d’extension
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Glyphosate renouvelé dans l’Union européenne : Corinne Lepage menace de saisir la justice
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ZAN : Les trois décrets d’application ont été publiés
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Le juge apporte des précisions quant à la responsabilité sans faute de l’Etat en cas de disparition
Droit UE
Le Parlement européen adopte le Net-Zero Industry Act
Biodiversité
Webinaire ICH BC – HLA : “la biodiversité dans l’immobilier”
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Ordonnance n°2306842 du juge des référés du Tribunal administratif de Grenoble – Le Cabinet a obtenu la suspension de l'arrêté du 8 Août 2023
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La Commission européenne réautorise le glyphosate pour dix ans
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Suspension de l’arrêté de confinement définitif des déchets dans l’affaire Stocamine – Tribunal administratif
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