Description
Le contentieux climatique qui se développe au niveau mondial est une réalité qui ne peut être ignorée : il préfigure ce qui sera le droit de demain car il trace la voie de ce que devrait être une politique de réduction et d’adaptation au réchauffement climatique lequel ne cesse de s’accélérer.
Dans un premier ouvrage (Le contentieux climatique : une révolution judiciaire mondiale, Bruxelles, Bruylant, 2018), nous avions montré qu’il s’agissait là d’une véritable révolution judiciaire de dimension mondiale.
Nous avons tenté de rassembler dans le présent ouvrage consacré aux études d’impact et à la RSE les enseignements du droit anglo-saxon, de l’Union européenne et du droit français. Cet ouvrage ne se contente pas de décrire les évolutions, mais il offre aux dirigeants et responsables publics ou privés un guide méthodologique et juridique de ces deux démarches.
Sommaire
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Préface
Introduction
Titre préliminaire – Éléments relatifs à la méthode de calcul des émissions de gaz à effet de serre et ses incidences sur la biodiversité
Partie I – Régime juridique des études d’impact et de la RSE dans les systèmes européens et français
Titre I – Études d’impact environnemental
Titre II – Contenu de la responsabilité sociale et environnementale selon le droit climatique des pays européens et français
Partie II – Régime juridique des études d’impact environnemental (EIE ) et de la RSE dans le système anglo-saxon
Titre I – Études d’impact environnemental
Titre II – Contenu de la responsabilité sociale et environnementale selon le droit climatique des pays anglo-saxons
Conclusion générale
Annexes
Pour vous procurer l’ouvrage : Christian Huglo, Méthodologie de l’étude d’impact climatique – Droits européen, français et anglo-saxon, 1re édition, Editions Bruylant, Mars 2020, 420p