L’environnement étant la clé d’une meilleure santé, le cabinet Huglo Lepage Avocats est à vos côtés dans l’anticipation et la gestion des risques sanitaires liés aux pollutions du milieu naturel, du milieu industriel et des agents physiques, chimiques et biologiques.
Environnement et santé
Faune et flore
- Espèces protégées
- Espaces protégés : Zone Natura 2000, ZNIEFF, ZICO
- Protection de la forêt
- Biodiversité
- Chasse
- Gibier
Air et climat
- Réchauffement climatique
- Pollution atmosphérique
- Procès climatique
- Particules fines
Eau
- Autorisation / Déclaration « IOTA »
- Pollution des eaux de surface, souterraines (nappes phréatiques), eaux douces, eaux marines
- Police de l’eau
- Qualité de l’eau
Sol
- Phytoremédiation
- Hydrocarbures
- Pollution
- Pesticides
Produits toxiques et phytosanitaires
- Analyse des autorisations de mise sur le marché
- Sécurité des produits
- Contentieux de la consommation – Action de groupe
- Matières fertilisantes
- Pesticides, engrais, OGM
- Biocides
- Amiante, métaux lourds, dioxines, polluants organiques persistants, perturbateurs endocriniens
Bruit
- Troubles du voisinage
- Nuisances sonores
- Stress, anxiété
Autorisation environnementale
- Dossier « Autorisation environnementale »
- Accompagnement lors de l’enquête publique
Contentieux
- Préjudice écologique
- Compensation écologique
- Mise en jeu de la responsabilité administrative, civile ou pénale
Sécurisation des cessions
- Clauses environnementales, garanties de passif
- Servitudes, restrictions d’usage
Rayonnements électromagnétiques
