Environnement et santé

L’environnement étant la clé d’une meilleure santé, le cabinet Huglo Lepage Avocats est à vos côtés dans l’anticipation et la gestion des risques sanitaires liés aux pollutions du milieu naturel, du milieu industriel et des agents physiques, chimiques et biologiques.

Le droit de l'environnement et la santé au coeur de nos préoccupations

Faune et flore

  • Espèces protégées
  • Espaces protégés : Zone Natura 2000, ZNIEFF, ZICO
  • Protection de la forêt
  • Biodiversité
  • Chasse
  • Gibier

 

Air et climat

  • Réchauffement climatique
  • Pollution atmosphérique
  • Procès climatique
  • Particules fines

 

Eau

  • Autorisation / Déclaration « IOTA »
  • Pollution des eaux de surface, souterraines (nappes phréatiques), eaux douces, eaux marines
  • Police de l’eau
  • Qualité de l’eau

 

Sol

  • Phytoremédiation
  • Hydrocarbures
  • Pollution
  • Pesticides

 

Produits toxiques et phytosanitaires

  • Analyse des autorisations de mise sur le marché
  • Sécurité des produits
  • Contentieux de la consommation – Action de groupe
  • Matières fertilisantes
  • Pesticides, engrais, OGM
  • Biocides
  • Amiante, métaux lourds, dioxines, polluants organiques persistants, perturbateurs endocriniens

 

Bruit

  • Troubles du voisinage
  • Nuisances sonores
  • Stress, anxiété

 

Autorisation environnementale

  • Dossier « Autorisation environnementale »
  • Accompagnement lors de l’enquête publique

 

Contentieux

  • Préjudice écologique
  • Compensation écologique
  • Mise en jeu de la responsabilité administrative, civile ou pénale

 

Sécurisation des cessions

  • Clauses environnementales, garanties de passif
  • Servitudes, restrictions d’usage

 

Rayonnements électromagnétiques

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