L’environnement étant la clé d’une meilleure santé, le cabinet Huglo Lepage Avocats est à vos côtés dans l’anticipation et la gestion des risques sanitaires liés aux pollutions du milieu naturel, du milieu industriel et des agents physiques, chimiques et biologiques.
Faune et flore
- Espèces protégées
- Espaces protégés : Zone Natura 2000, ZNIEFF, ZICO
- Protection de la forêt
- Biodiversité
- Chasse
- Gibier
Air et climat
- Réchauffement climatique
- Pollution atmosphérique
- Procès climatique
- Particules fines
Eau
- Autorisation / Déclaration « IOTA »
- Pollution des eaux de surface, souterraines (nappes phréatiques), eaux douces, eaux marines
- Police de l’eau
- Qualité de l’eau
Sol
- Phytoremédiation
- Hydrocarbures
- Pollution
- Pesticides
Produits toxiques et phytosanitaires
- Analyse des autorisations de mise sur le marché
- Sécurité des produits
- Contentieux de la consommation – Action de groupe
- Matières fertilisantes
- Pesticides, engrais, OGM
- Biocides
- Amiante, métaux lourds, dioxines, polluants organiques persistants, perturbateurs endocriniens
Bruit
- Troubles du voisinage
- Nuisances sonores
- Stress, anxiété
Autorisation environnementale
- Dossier « Autorisation environnementale »
- Accompagnement lors de l’enquête publique
Contentieux
- Préjudice écologique
- Compensation écologique
- Mise en jeu de la responsabilité administrative, civile ou pénale
Sécurisation des cessions
- Clauses environnementales, garanties de passif
- Servitudes, restrictions d’usage
Rayonnements électromagnétiques
